ENTRE MER ET LAC EN VANDEE

Dans un parc aménagé calme et verdoyant, gardé à l'année, grande piscine extérieure chauffée, club housse, terrain de pétanque, espace naturel de détente (aire de jeux). … A proximité du lac du jaunay et des plages de sable fin à 5km (piste cyclable de la Chaize Giraud à brétignolles sur mer.

Madame, Monsieur,

 Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre location dont vous trouverez la description complète, un plan d’accès et les conditions générales de location ci-joint. Espérant que cette proposition retiendra votre attention, nous vous adressons nos sincères salutations.

Entre les soussignés :

dénommé le propriétaire d’une part, et :

Nom : RIVIÈRE GABRIEL

Adresse : 30 RUE DE LA SENTE VERTE 77400-ST THIBAULT DES VIGNES

Tél. /fax : 01 60 35 29 86 Portable : 06 68 44 62 81 www.locationdechalet.e-monsite.com

Propriétaire du : CHALET DU DOMAINE DE MAIRAND - RÉSIDENTIEL DE LOISIR 85220 LA CHAIZE GIRAUD

Tél. : 01 60 35 29 86 Port: 06 68 44 62 81,

dénommé le locataire d’autre part,

Nom : M./Mme./Mle. .......................................................... Adresse : ......................................................................... ............................................................................E-mail : ............................................

Tél. Privé : ............................................. Tél. travail : ...........................................

Il a été convenu d'une location saisonnière dans la résidence du Domaine de Mairand dans un chalet de 4 à 6 p. :d'une surface de 41,9 m² habitable et d'une terrasse de 9m² et d'un terrain de 240m²

pour la période du ................................................ 16 à 22 h. 2010 au ............................................. 7 à 10 h. 2010. Composition de la famille : .... personnes.

Montant de la location par semaine : 850€, toutes charges comprises, cette location prendra effet si nous recevons à notre adresse avant le 15/04/2010:

- un exemplaire du présent contrat daté et signé (le locataire conserve le second exemplaire), et

*- un acompte: de ......................... Euros (correspondant à 50% du montant de la location), à régler par chèque bancaire, - postal établi à l’ordre de M.RIVIERE GABRIEL. Au delà de cette date cette proposition de location sera annulée et nous disposerons de la location à notre convenance. Le solde de ............................ Euros ainsi qu’une caution de 250€ devront être versés le jour de la remise des clés, soit le ........................................... 2010.

*Exemple: pour une location de 2 semaines à 850x2=1700-50%=850€ reste a régler le jour de l'arrivée 850€ + un chèque de caution de 340€ qui correspondant à 20% du montant brut.

Remarques particulières :

Obligations du locataire

1. Le Locataire s’engage :

2. à respecter la capacité d’accueil de l’habitation ;

3. à jouir paisiblement de l’habitation et à n’occasionner aucun trouble ou nuisance ;

4. à ne pas sous-louer l’habitation ou à ne pas céder le présent contrat à un tiers ;

5. à avertir le Propriétaire dans les plus brefs délais de tout dégât affectant l’habitation, son mobilier ou ses équipements ;

6. à respecter la destination de l’habitation et à ne lui apporter aucune modification ;

7. à autoriser le Propriétaire ou un tiers mandaté par lui à effectuer, pendant la durée de la location, toute réparation commandée par l’urgence en renonçant par avance à prétendre à une quelconque indemnité ou réduction du loyer de ce chef ;

8. à se conformer aux modalités de remise et de restitution des clefs de l’habitation convenues avec le Propriétaire;

9. à faire le ménage avant son départ et à laisser une habitation propre et libre de tout rebut ou déchet. A défaut, le Locataire est informé que le ménage sera effectué par un tiers et le coût de son intervention, forfaitairement évalué à 90€, sera automatiquement déduit du montant du dépôt de garantie. Le Locataire certifie, par ailleurs, avoir vérifié que son propre contrat d’assurance couvre les risques de la location saisonnière (« garantie villégiature » de l’assurance multirisque habitation) ou s’engager à souscrire une police d’assurance particulière pour toute la durée de la location.

 Je soussigné(e), M./Mme./Mlle. ..............................................déclare être d’accord sur les termes du contrat après avoir pris connaissance de la fiche descriptive jointe et des conditions générales figurant au verso du présent document.

Fait en deux exemplaires à St. Thibault des Vignes, le ................................................ 2010.

Le propriétaire: Le locataire:

Lu et approuvé

CONDITIONS GÉNÉRALES DU DOMAINE DE MAIRAND

Article 1 Durée du séjour

Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 2 Conclusion de contrat

La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire.

Article 3 Annulation de la location ATTENTION : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme au propriétaire.

a) annulation par le locataire avant l’arrivée dans les lieux

En cas de désistement à moins de 30 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux, le locataire est tenu de verser la différence entre l’acompte et l’équivalent du loyer total, soit le solde du, à titre de clause pénale.

En cas de désistement à plus de 30 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux, le locataire perd l’acompte versé.

Si un retard n’a pas été signalé par le locataire au plus tard à 22 h. le jour après la date d’arrivée prévue dans les lieux, le présent contrat devient nul et le propriétaire dispose de l’hébergement, et pourra de bon droit essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le locataire.

Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

b) annulation par le propriétaire

En cas de désistement par le propriétaire, celui-ci est tenu de verser le double de l’acompte au locataire dans les 7 jours suivant le désistement.

Article 4 Arrivée

Le locataire doit se présenter le jour précis aux horaires mentionnés sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi de 16 à 22 h. et les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin de 7 à 10 h.

Article 5 Dépôt de garantie ou caution, règlement du solde et de la taxe de séjour

A l’arrivée du locataire une caution dont le montant est indiquée au recto du présent contrat, est demandée par le propriétaire. La caution devra être payée par chèque bancaire ou postal. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, la caution est restituée, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. En cas de départ anticipé (antérieur aux horaires mentionnés sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, la caution est renvoyée par le propriétaire dans un délai n’excédant pas 30 jours, sauf en cas de retenue. Le solde de la location est versé à l’entrée dans les lieux, la date d’arrivée convenue et indiquée au recto. En fin de séjour le locataire doit acquitter auprès du propriétaire la taxe de séjour due.

Article 6 État et entretien des lieux

a) L’état de propreté devra être constaté à l’arrivée du locataire. Le nettoyage des lieux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Si le locataire ne peut pas effectuer le ménage de sortie, il peut demander au propriétaire au plus tard 24 heures avant l’heure limite du départ, de le prendre en charge moyennant une somme forfaitaire de 40 Euros; le propriétaire se réserve le droit de refuser cette demande si sa disponibilité le nécessite.

b) Toutes les installations sont en état de marche, sauf indication contraire du propriétaire à l’arrivée dans les lieux, et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire.

c) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans la fiche descriptive jointe. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au locataire à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (un forfait de 40 Euros), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, menuiseries, murs, plafonds, tapis, revêtements de sol, vitres, literie, etc. ...

Article 7 Utilisation des lieux

Le locataire a l’obligation d’occuper les lieux personnellement, sauf accord préalable écrit du propriétaire. Toute infraction à cette clause serait susceptible d’entraîner le résiliation immédiate de la location au torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire . Le locataire a l’obligation de habiter les lieux « en bon père de famille » et de les entretenir. Il devra assurer le caractère paisible de la location, en faire usage conformément à la destination des lieux et il a l’obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du locataire ou de sa famille.

Article 8 Capacité

Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes. Si le nombre d’occupants devant séjourner dans la location dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires ou leur facturer un supplément journalier de 6, 8 ou 9 Euros par personne, en fonction du type d’hébergement. Sur demande et qu’après l’accord préalable écrit du propriétaire, le locataire peut installer une petite tente du type igloo à côté de la location, pour un montant journalier de 5€

Article 9 Animaux

La fiche descriptive jointe à ce présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique et duquel. Le locataire qui séjourne en compagnie d’un animal domestique est tenu de respecter les articles du règlement intérieur du camping relatifs aux animaux et à la législation en vigueur. Le règlement intérieur précise que les animaux ne doivent jamais être laissés en liberté, ni au camp, même enfermés, en l’absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables. Suivant la législation, tatouage et vaccination sont exigés pour l’accès des chiens et des chats dans les camping dans toute la France, comme le port d’un collier sur lequel le nom et l’adresse du propriétaire sont inscrits. Le propriétaire du camping accepte au maximum un animal domestique dans la location et qu’à condition que sa taille ou son comportement ne soient pas encombrant pour l’hébergement ou les autres clients du camping. En cas de non respect de la clause de la fiche descriptive, du règlement intérieur ou de la législation en vigueur par le locataire, le propriétaire peut refuser l’animal.

Article 10 Assurances

Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques. Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts. Le propriétaire s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.

Article 11 Visite des lieux

Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.

Article 12 Règlement intérieur du camping

Le locataire s’engage à accepter le Règlement Intérieur Officiel de la Fédération Française de Camping et Caravaning et a s’y conformer lors de son séjour. Ce règlement est affiché au bureau d’accueil du camping.

FICHE DESCRIPTIVE

Adresse du lieu loué : DOMAINE DE MAIRAND Propriétaire : GABRIEL RIVIÈRE

Téléphone/fax : 01 60 35 29 86 Port : 06 68 44 62 81

Internet :www.locationdechalet.com

A 5 km de la mer : BRETIGNOLLES SUR MER Ouvert du 1 mai au 15 septembre

Type de location :  chalet 4 à 6 p.

Surface habitable¹ 41,9 m²

Capacité maximum 6 p.

Nombre de couchages 6

dont individuels 2 lits à 2 places) 1 lit à 1 places)

Salle d’eau oui (wc séparé)

Terrasse/ auvent auvent avec coin cuisine terrasse 9 m²

(Coin) cuisine équipée oui (sur terrasse) oui (séj./cuis.)

Couvertures oui

Branchement électrique oui

Branchement eau oui

Prise téléviseur (TV ) oui

Chauffage (= compris) oui (1 rad. électr. / 3 rad. lectr.) Auvent/terrasse couverte compris

Le chalet dispose d’un salon de jardin, réfrigérateur, kit vaisselle, de literie et d’oreillers, machine à lavée, d'un lave vaisselle, de 4 vélos.

Le linge de maison n’est pas fourni

Situation de la location par rapport aux principaux équipements, services, loisirs, villes (km) :

gare ferroviaire : 11 arrêt de bus : 1 autoroute A7 : 15 hôpital : 18 services médicaux : 5

station service/garage : 2,5 commerces de base : 0,5 supermarché : 3 piscine : 0,5

équitation :10 canoë : 15 escalade : 10 baignade : sur place , randonnée : sur place, parcours cyclable jusqu'au bord de mer : 4,5, pêche : 4 St Gille croix de vie:11 Sable d'Olonne: 20 Noirmoutier : 21

Tarifs de location par semaine saison 2010 (prix en Euros) INCHANGÉS PAR RAPPORT A 2009 !